Avis sur le projet de modification arrêté du Schéma Régional d’Aménagement et de Développement Durable et de l’Egalité des Territoires (SRADDET) concernant l’harmonisation de la Trame Verte et Bleue à l’échelle régionale

EMMAÜS - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2024 - 2026

ANNEXES - 01-PROJET CONVENTION

Composteurs individuels - Règlement de mise à disposition

ANNEXES - 01-REGLEMENT DE MISE A DISPOSITION

CITEO - Convention relative à la lutte contre les déchets abandonnés

ANNEXES - 01-PROJET CONVENTION

Avis sur les propositions de zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) identifiées par les communes

ANNEXES - 01-ZAENR Carto Metro

Dijon - Rue Nicolas Bornier - Convention de restitution d’une emprise foncière - Déclassement du domaine public et cession

ANNEXES - 01-48 rue Nicolas Bornier Cad N&B

ANNEXES - 02-Convention DM-ENEDIS rue Nicolas Bornier

Fourniture d’eau en gros au Syndicat d’adduction et d’assainissement des eaux de Clénay – Saint Julien - Avenant n°2

ANNEXES - 01-Conv VEG Clenay St Julien Avt 2

Protection de la nappe de Dijon Sud - Convention de financement de l'animation de l’Inter CLE Vouge / Ouche et des actions portées dans le cadre du contrat de nappe - Année 2024

ANNEXES - 01-Convention Inter CLE 2024 VF

Contrats de concession Eau et Assainissement - Investissements prévisionnels 2024

ANNEXES - 01-Detail investissements 2024

Crématorium - Avenant au contrat de Délégation de Service Public - Tarifs 2024 et conditions d'exploitation

ANNEXES - 01-DSP AVENANT 2