Retourner à la recherche d'assembléeConseil Métropolitain du jeudi 28 mars 2024 17h30
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Désignation des représentants de Dijon métropole au conseil d'administration de l'Université de Bourgogne
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Contrat de relance et de transition écologique pour le territoire de Dijon métropole - Approbation et Autorisation de signature - Avenant n°2
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Transfert du réseau routier national dans la voirie métropolitaine - Mise à disposition des services de l'Etat - Convention entre Dijon métropole et l’État
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Accueil des agents de Dijon métropole au restaurant du Centre de Rencontres Internationales et de Séjours de Dijon (CRISD) - Révision des tarifs conventionnels
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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SPLAAD – Réaménagement de l’entrée sud de la métropole – Convention de prestations intégrées avec la SPLAAD portant un mandat en vue de la réalisation d’études préalables – Avenant n°1 - Approbation
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Approbation de la modification simplifiée n° 1 du Plan local d'urbanisme intercommunal habitat et déplacements, dit « PLUi HD » de Dijon métropole
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Opération d’aménagement « Les Courbes Royes » à Saint-Apollinaire – Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) entre FONCIER CONSEIL SNC, la Ville de Saint-Apollinaire et Dijon Métropole - Approbation
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Résorption des situations d'habitat indigne - Approbation de la convention partenariale constitutive d'un groupement de commande pour les années 2024, 2025 et 2026 entre l’État, le Conseil départemental de la Côte-d’Or, la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte-d'Or et Dijon métropole
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Délégation de gestion des aides à la pierre de l’État pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé) - Approbation de la fin de gestion 2023 et des modalités pour l'exercice 2024
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Eco-Habitat / Transition écologique et rénovation des logements privés - Approbation du nouveau règlement d'intervention de Dijon métropole relatif aux aides individuelles
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Rénovation de l'habitat privé - Guichet métropolitain unique Rénovéco - approbation de la Convention d'Objectifs et de Moyens (COM) à établir avec Bourgogne Énergie Renouvelable (BER)
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Transition climatique des copropriétés - Mise en place de soutiens financiers pour les chantiers de rénovations globales techniquement complexes
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Contrat de ville 2024-2030 métropolitain - Engagement portant sur la future contractualisation "engagements quartiers 2030"
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Société d’économie mixte (SEM) Patrimoniale de Dijon Métropole – Décision de création - Approbation des statuts, du plan d’affaires et du pacte d’actionnaires
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Société d’économie mixte (SEM) Patrimoniale de Dijon Métropole – Désignation des représentants de Dijon Métropole au conseil d’administration
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Société AMR - Projet de construction de bâtiments et de développement industriel - Demande d'aide à l'immobilier
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Déploiement du Soliguide dans le cadre du projet « Territoire Zéro Non recours » - Subvention 2024
8. CULTURE ET SPORTS
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Equipements sportifs métropolitains concédés - Règlement intérieur mutualisé et tarification
