CCAS_2024-07
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 03/04/2024
Approbation du compte de gestion-exercice 2023
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS_2024-08
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 03/04/2024
Approbation du compte administratif-exercice 2023
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS_2024-09
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 03/04/2024
Affectation des résultats-exercice 2023
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAs_2024-10
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 03/04/2024
Budget primitif - exercice 2024
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-012
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
Acceptation de dons pour les sinistrés de la résidence ADOMA
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-004
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 05/01/2009
Budget Primitif 2009 - Adoption
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-010
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 05/01/2009
Tarification 2009 des activités d'animation du service l'Escale d''Alembert - Révision
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-011
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 05/01/2009
Tarification 2009 foyer-restaurant d'Alembert - Révision
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-010
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/03/2010
Décision modificative n°1 - exercice 2010
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-011
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/03/2010
Société ALLO BRUN BLANC - annulation d'une dette
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-064
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/09/2009
Déménagement des résidents des Tulipes - proposition de soutien financier - révision
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-002
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 05/01/2009
Admission de créances en non valeur - exercice 2008
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2021_25
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 07/10/2021
Décision modificative n°1 - exercice 2021
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_01
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 03/03/2022
Débat d'Orientation Budgétaire 2022
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_02
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 03/03/2022
Admission de créances en non-valeur - exercice 2021
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_03
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 03/03/2022
Vente aux enchères de véhicules du CCAS
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-057
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/09/2009
Exercice 2009 - Décision modificative n° 2
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-058
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/09/2009
Création d'un budget annexe pour le SATGE
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-059
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/09/2009
Transfert d'immobilisations au Service d'Actions Tutéliaires Gérontologiques
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-001
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 05/01/2009
Décision modificative n° 3 - exercice 2008
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
