CCAS_2024-04A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 30/01/2024
Annexe-Convention de partenariat avec le CESAM pour les actions dans le cadre du Programme de Réussite Educative
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-017A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2016
Convention projet Optifel
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-018
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2016
Fonds Solidarité Eau - convention partenariale avec la CARSAT pour la mise à disposition d'un listing d'allocataires bénéficiaires du minimum vieillesse
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-018A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2016
Convention avec la CARSAT relative à la transmission d'un listing d'allocataires bénéficiaires du minimum vieillesse
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-019
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2016
Fonds Solidarité Eau - convention partenariale avec l'association PIMMS de Dijon pour la mise en oeuvre du dispositif "maîtrise des énergies et des fluides"
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-019A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2016
Convention avec le PIMMS relative au disposition "maîtrise des énergies et des fluides"
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-013
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
ADOMA - Conention relative au don de la CPAM de Côte d'Or pour les sinistrés de la résidence de Fontaine d'Ouche
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-013A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
Convention avec ADOMA relative au don de la CPAM de Côte d'Or pour les sinistrés de la résidence de Fontaine d'Ouche
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-014
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
Sessad Centre Aurore de l'Acodège - Convention pour la mise à disposition d'un professionnel pour les actions de formation des animateurs de l'accueil de loisirs du centre social Balzac
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-014A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
Convention avec le Sessad Centre Aurore
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-015
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
Maison de la Solidarité Fontaine d'Ouche - Convention multipartenariale de mise à disposition de locaux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-015A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
Règlement intérieur de la Maison de la Solidarité Fontaine d'Ouche
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-015B
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
Convention multipartenariale de mise à disposition de locaux de la Maison de la Solidarité
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-006
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 05/01/2009
Antenne Médicale - Convention avec la SDAT
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-006A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 05/01/2009
Convention avec la SDAT
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-008
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 05/01/2009
Convention avec l'Association Dijonnaise d'entraide des Familles Ouvrières (ADEFO) relative au Centre d'Accueil et d'Orientation Unique
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-008A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 05/01/2009
Convention relative au Centre d'Accueil et d'Orientation Unique
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2017-002
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 07/02/2017
Marronniers - Convention de partenariat avec l'EPLEFPA de Quetigny-Plombières-les-Dijon
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2017-002A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 07/02/2017
Convention avec l'EPLEFPA de Quetigny relative à des ateliers de jardinage au centre des Marronniers
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2017-004
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 07/02/2017
SDAT/SDAT'Entreprise - collecteurs de textiles, linge de maison et chaussures au sein des services
CONVENTIONS - CONTRATS
