CCAS-2009-014
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 05/01/2009
Délégation d’attribution du Conseil d’Administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 3e trimestre 2008
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2014-075
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 04/11/2014
Désignation de représentants du conseil d'administration du CCAS au sein de la commission d'admission des résidences sociales
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2014-076
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 04/11/2014
Délégation d'attribution du Conseil d'administration au Président ou au vice-président - compte rendu 3e trimestre 2014
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2014-077
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 04/11/2014
Fédération des centres sociaux de Côte d'Or - désignation d'un représentant du CCAS pour se porter candidat au sein de son conseil d'administration
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2011-067
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/11/2011
Délégation d'attribution du Conseil d'Administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 3ème trimestre 2011
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2022_55
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 07/12/2022
Transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité - Ajout d'un opérateur exploitant le dispositif de transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité - Avenant à la convention avec la Préfecture de Côte d'Or
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS2018-36
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 03/10/2018
Délégation du Conseil d'Administration du CCAS au Président ou au Vice-Président_autorisation de signature à son Directeur Général
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2009-051
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 08/07/2009
Délégation d’attribution du Conseil d’Administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 2e trimestre 2009
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS2018-014
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2018
Observatoire de l'âge - désignation d'un représentant du CCAS
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS2018-001
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2018
Délégation d'attribution du CA au Président ou Vice-Président : compte rendu de l'année 2017
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2009-033
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 05/05/2009
Délégation d’attribution du Conseil d’Administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 1er trimestre 2009
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2022_14
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 25/03/2022
Modalités de prise en charge des frais de déplacement des administrateurs du CCAS
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2008-087
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/11/2008
Délégation d'attribution du Conseil d'Administration au Président ou au Vice-Président : compte-rendu du 2ème trimestre 2008
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2012-039
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
Délégation d’attribution du Conseil d’Administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 1er trimestre 2012
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2013-025
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 21/05/2013
Délégation d’attribution du Conseil d’Administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 1er trimestre 2013
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2013-028
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 21/05/2013
Désignation d'un représentant du Conseil d'Administration au sein de la Commission hebdomadaire d'attribution des aides
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2013-007
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/01/2013
Délégation d’attribution du Conseil d’Administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 4e trimestre 2012
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2010-061
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 23/11/2010
Délégation d'attribution du Conseil d'Administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 2e et 3e trimestres 2010
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS2019-02
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2019
Délégation d'attribution du conseil d'administration au Président ou au Vice-Président : compte-rendu de l'année 2018
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CCAS2016-039
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Délégation du conseil d'administration du CCAS à des suppléants de l'ordonnateur
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