Objet : Annexe-Convention de partenariat avec le CESAM pour les actions dans le cadre du Programme de Réussite Educative

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Approbation du compte de gestion-exercice 2023

Thème : FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Objet : Approbation du compte administratif-exercice 2023

Thème : FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Objet : Affectation des résultats-exercice 2023

Thème : FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Objet : Budget primitif - exercice 2024

Thème : FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Objet : Ressources Humaines-Mise à jour du tableau des effectifs

Thème : PERSONNEL

Objet : Révision de l'ensemble des tarifs applicables aux activités et services

Thème : FONCTIONNEMENT DES SERVICES

Objet : Annexe 1 : tableau des effectifs-état des nouveaux postes budgétaires ouverts au recrutement de contractuels (prévu par le CGFP en cas de vacance de poste et en l'absence de candidatures statutaires appropriées

Thème : PERSONNEL

Objet : Annexe 2 : tableau des postes budgétaires à supprimer

Thème : PERSONNEL

Objet : Annexe 3 : état des postes budgétaires à créer

Thème : PERSONNEL

Objet : Accueil des agents du CCAS au restaurant du Centre de Rencontres Internationales et de Séjours (CRISD)-révision des tarifs conventionnels-modification de la convention

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Convention de restauration modifiée (CRISD)

Thème : PERSONNEL

Objet : Evolutions de la Commission Hebdomadaires d'Attributions des Aides (CHAA)

Thème : FONCTIONNEMENT DES SERVICES

Objet : Résidence Abrioux-Convention pour le versement de l'Aide à la Gestion Locative Sociale (AGLS)

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Résidence Abrioux - Convention AGLS, DDETS

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Résidence Abrioux-Convention pour le versement de l'Allocation de Logement Temporaire (ALT)

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Résidence Abrioux-Convention ALT, DDETS

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Résidence Abrioux-modifications du contrat de résidence et du règlement de fonctionnement

Thème : FONCTIONNEMENT DES SERVICES

Objet : Annexe convention de partenariat avec les PEP CBFC pour la mise en oeuvre du Programme de Réussite Educative (2024-2026)

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Résidence Abrioux-Règlement de fonctionnement modifié

Thème : FONCTIONNEMENT DES SERVICES