VD2007-12-17_051
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Syndicat intercommunal de sauvegarde et de mise en valeur du plateau de Chenôve - Rapport d'activités et compte administratif - Année 2006 - Information du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2007-12-17_052
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Personnel municipal - Définition des ratios d'avancement de grade
PERSONNEL
VD2007-12-17_053
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Personnel municipal - Renouvellement de contrat
PERSONNEL
VD2007-12-17_055
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Bourses municipales - Année universitaire 2007 - 2008 - Attribution
EDUCATION
VD2007-12-17_036
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Halles et marchés - Fixation des droits de place - Année 2008
COMMERCE
VD2007-12-17_037
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Contrat « enfance-jeunesse » conclu entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or - Volet « enfance » - Années 2007 - 2009 - Avenant n°1
SOLIDARITÉ
VD2007-12-17_038
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Comité de Coordination des Collectivités (CCC) - Adhésion de la Ville
EDUCATION
VD2007-12-17_039
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 2006 - Information du Conseil Municipal
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD2007-12-17_040
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Fort de la Motte Giron - Mise en place d'un chantier forestier - Convention passée entre la Ville et la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse - Avenant n° 1
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD2007-12-17_041
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Installations classées pour la protection de l'environnement - Société Plasto - Autorisation d'exploiter - Mise à jour des prescriptions - Unité de thermoformage de Chenôve - Avis du Conseil Municipal
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD2007-12-17_042
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n°5
FINANCES
VD2007-12-17_043
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2007
FINANCES
VD2007-12-17_044
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2008
FINANCES
VD2007-12-17_044A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2008 - ANNEXES
FINANCES
VD2007-12-17_045
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
FINANCES
VD2007-12-17_046
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Ouverture de crédit de trésorerie - Convention à passer entre la Ville et
FINANCES
VD2007-12-17_047
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Taxe d'urbanisme - Remise gracieuse de pénalités
FINANCES
VD2007-12-17_048
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport d'activités et compte administratif 2006 - Information du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2007-12-17_049
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Syndicat Mixte du ru de Pouilly et du Bas-Mont - Rapport d'activités et compte administratif - Année 2006 - Information du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2007-12-17_050
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Syndicat Intercommunal de l'Ouche Supérieure - Rapport d'activités et compte administratif 2006 - Information du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
