ANNEXES - 01-RI mutualise LS21

ANNEXES - 02-Annexe 7 TARIFICATION USAGERS

Contrat de délégation de service public portant sur l’exploitation des services de la Mobilité 2023-2029 – Avenant n°3

ANNEXES - 01-Avenant 3

ANNEXES - 02-Av3 - Annexe 1

ANNEXES - 03-Av3 - Annexe 2

ANNEXES - 04-Av3 - Annexe 3 A

ANNEXES - 05-Av3 Annexe 4

ANNEXES - 06-Av3 - Annexe 5

ANNEXES - 07-Av3 - Annexe 6

ANNEXES - 08-Av3 - Annexe 7

ANNEXES - 09-Av3 - Annexe 8

ANNEXES - 10-Av3 - Annexe 9

Convention de mise à disposition des locaux du parc de stationnement de la Trémouille à DIJON - Travaux de mise aux normes et d’embellissement - Avenant n°1

ANNEXES - 01-ANNEXE 1 - Avenant

ANNEXES - 02-ANNEXE 2 - ANNEXE AVT -DECOMPOSITION FIN

ANNEXES - 03-ANNEXE 3 -ANNEXE 2 AVT

Avis sur le projet de modification arrêté du SRADDET de Bourgogne-Franche-Comté

Avis sur le projet de modification arrêté du Schéma Régional d’Aménagement et de Développement Durable et de l’Egalité des Territoires (SRADDET) concernant l’harmonisation de la Trame Verte et Bleue à l’échelle régionale

EMMAÜS - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2024 - 2026

ANNEXES - 01-PROJET CONVENTION

Composteurs individuels - Règlement de mise à disposition

ANNEXES - 01-REGLEMENT DE MISE A DISPOSITION

CITEO - Convention relative à la lutte contre les déchets abandonnés

ANNEXES - 01-PROJET CONVENTION

Avis sur les propositions de zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) identifiées par les communes

ANNEXES - 01-ZAENR Carto Metro

Dijon - Rue Nicolas Bornier - Convention de restitution d’une emprise foncière - Déclassement du domaine public et cession

ANNEXES - 01-48 rue Nicolas Bornier Cad N&B

ANNEXES - 02-Convention DM-ENEDIS rue Nicolas Bornier

Fourniture d’eau en gros au Syndicat d’adduction et d’assainissement des eaux de Clénay – Saint Julien - Avenant n°2

ANNEXES - 01-Conv VEG Clenay St Julien Avt 2

Protection de la nappe de Dijon Sud - Convention de financement de l'animation de l’Inter CLE Vouge / Ouche et des actions portées dans le cadre du contrat de nappe - Année 2024

ANNEXES - 01-Convention Inter CLE 2024 VF

Contrats de concession Eau et Assainissement - Investissements prévisionnels 2024

ANNEXES - 01-Detail investissements 2024

Crématorium - Avenant au contrat de Délégation de Service Public - Tarifs 2024 et conditions d'exploitation

ANNEXES - 01-DSP AVENANT 2

Rapport des délégations du Président et information relative aux mouvements de crédit

ANNEXES - 01-L2122 23 decisions

ANNEXES - 02-PV 14 decembre 2023