Retourner à la recherche d'assembléeConseil Métropolitain du jeudi 22 juin 2023 17h30
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Contrat Territoires en action du SCOT du Dijonnais - Contractualisation avec la Région Bourgogne-Franche-Comté - Approbation - Autorisation de signature
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Mise à disposition des données OPS 2022 - convention avec l'Union Sociale de l'Habitat de Bourgogne-Franche-Comté (USH BFC)
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Plan de Prévention des Risques Technologiques de l’établissement Raffinerie du Midi - Dijon 6 rue des Verriers - Convention de financement des mesures de délaissement
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Société Publique Locale « Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise » - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2022
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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SPLAAD - Parc d'activités de Beauregard à Longvic et Ouges – Compte-rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2022 - Avenant n 7 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement - Approbation
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SPLAAD - Technopôle Agro-Environnement « AgrOnov » à Bretenière - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2022 - Approbation
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SPLAAD - Campus métropolitain - Compte-rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2022 – Avenant n 4 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement - Approbation
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SPLAAD - Ecoparc Dijon-Bourgogne à Saint-Apollinaire et Quetigny - Compte-rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2022 – Avenant n 8 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement - Approbation
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SPLAAD - Ecopôle Valmy à Dijon –- Compte-rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2022 - Approbation
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Dijon - Marché de l'Agro - 5 rue de Skopje - Acquisition d'une emprise foncière sur la Ville de Dijon
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Dijon - Marché de l'Agro - 5 rue de Skopje - Cession d'une emprise foncière à VETIA INTERNATIONAL
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Nouvelle édition du Topo-Guide « Dijon métropole... à pied » - Convention de partenariat avec le Comité départemental de la randonnée pédestre de Côte d'Or
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Contrat de délégation de service public portant sur l’exploitation des services de la Mobilité 2023-2029 – Avenant n 2
DELIB_DM2023_06_22_032
Rapport annuel d'activité 2022 du Contrat de partenariat public privé des bus hybrides dijonnais