Retourner à la recherche d'assembléeConseil Municipal du lundi 19 juin 2023 16h00
PREAMBULE
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
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Tarifs des billets d’entrée et prestations du Pôle Culturel de la Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin de Dijon.
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Actualisation des autorisations de programme du « Siège de l’Organisation Internationale de la Vigne et du Vin - Réhabilitation de l’Hôtel particulier Bouchu d’Esterno » et d’« Ambition éducative 2030 »
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Réhabilitation de l’Hôtel Bouchu d’Esterno en vue de l’installation du siège de l’Organisation Internationale de la Vigne et du Vin (OIV) – Avenant n°2 à la convention de prestations intégrées portant mandat de délégation de maîtrise d’ouvrage à la SPLAAD - Approbation
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Accueil du siège de l’Organisation Internationale de la Vigne et du Vin (OIV) – Site de l’Hôtel Bouchu d’Esterno 1-3 rue Monge – Partie de l’Hôtel de Grandmont 47 rue Monge – Promesse synallagmatique de bail emphytéotique administratif au profit de l’OIV – Mise à disposition temporaire d’une partie de l’Hôtel de Grandmont
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Adhésion de la Ville de Dijon à l’Association des Professionnels de l’Information et de la Documentation (ADBS)
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
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Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l’Arsenal – Cession du lot « Canal 4 » – Avis sur le cahier des charges de cession de terrain
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ZAC « Marc Seguin » - Ilot « Bénigne Joly » – Réalisation d'une opération d'habitat – Cession de terrains à Grand Dijon Habitat
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SPLAAD - Territoire Grand Sud - Lot 4 correspondant à la reconversion de l’ancien site « AMORA » - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2022 - Approbation
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SPLAAD - Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l’Arsenal - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2022 - Avenant n°10 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement « Territoire Grand Sud » - Approbation
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SPLAAD - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d’Ouche - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2022 - Approbation
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SPLAAD - Lot 4 « Site des Poussots » de la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement « Territoire Grand Est » - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2022 - Approbation
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SPLAAD - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d'Aménagement Concerté « Quai des Carrières Blanches » - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2022 - Approbation
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SPLAAD - Zone d'Aménagement Concerté « Ecocité Jardin des Maraîchers » - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2022 - Approbation
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Secteur « Jardin des Maraîchers » – Phase 2 – Acquisition d’emprises sur la SPLAAD et l’EPFL
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SPLAAD - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2022
