Compte-rendu du conseil de communauté du jeudi 30 janvier 2014

Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Adhésions des communes de Corcelles-les-Monts et Flavignerot - Transferts du stade Gaston Gérard et de la Salle d'escalade Cime Altitude 245

Régie de recettes de la Carte Culture Etudiant - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Communautaire

Mutualisation des services "Documentation" de la Ville de Dijon et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention de mise à disposition réciproque de personnel

Collecte des déchets ultimes - Subvention à une Association caritative

Programmation CUCS/PUCS 2014

Avenant financier au Projet Urbain de Cohésion Sociale

Avis du Grand Dijon sur le PLU arrêté de Fixin

Délégation des aides à la pierre pour le logement (parc public - rénovation du parc privé ancien) - Avenant de fin de gestion 2013 et modalités de l'exercice 2014

Habitat à loyer modéré - VILLEO - Augmentation du capital - Participation complémentaire du Grand Dijon

Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - VILLEO - Contrat de prêt global 2013 - Réitération de la garantie communautaire

Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - ORVITIS - Contrat de prêt global 2013 - Réitération de la garantie communautaire

Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - DIJON HABITAT - Contrat de prêt global 2013 - Réitération de la garantie communautaire

Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - SCIC HABITAT - Contrat de prêt global 2013 - Réitération de la garantie communautaire

Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - VILLEO - Approbation du Contrat de prêt global 2014

Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - ORVITIS - Approbation du Contrat de prêt global 2014

Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - DIJON HABITAT - Approbation du Contrat de prêt global 2014

Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - SCIC HABITAT - Approbation du Contrat de prêt global 2014

Accueil des gens du voyage - Tarification 2014 des équipements communautaires

Acquisition d'une propriété sur l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or - 20 rue Lafayette à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - VILLEO - Acquisition-amélioration de deux logements PLS, 8 rue Quentin à Dijon

Habitat à loyer modéré - SCIC HABITAT Bourgogne - Demande de subventions PLH - Construction de 23 logements (16 PLUS, 7 PLAi), rue Colonel Marchand à Dijon

Habitat à loyer modéré - HABITAT ET HUMANISME - Demande de subvention PLH - Acquisition-amélioration de 5 logements PLAi, 18/18 bis rue Michel Servet à Dijon

Dijon - 41 rue des Ateliers - Bail emphytéotique au profit du FRAC Bourgogne

Habitat à loyer modéré - VILLEO - Demande de subventions PLH - Acquisition VEFA de 30 logements (16 PLUS, 9 PLAi, 5 PLS), "Les Passages Jean-Jaurès" rue de Chenôve à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - VILLEO - Acquisition VEFA de 5 logements PLS, "Les Passages Jean-Jaurès" rue de Chenôve à Dijon

Habitat à loyer modéré - HABITAT ET HUMANISME - Demande de subvention PLH - Acquisition-amélioration d'un logement PLAi, 7 rue du Chaignot à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ORVITIS - Acquisition VEFA de 13 logements PLS, 4 quai Charcot à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - VILLEO - Acquisition-amélioration d'un logement PLS, 9 rue Folz à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - VILLEO - Acquisition-amélioration d'un logement PLS, 15 rue Folz à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - VILLEO - Acquisition-amélioration d'un logement PLS, 36 rue Franklin Roosevelt à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ORVITIS - Construction de 15 logements situés rue Lamartine à Chenôve

Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - DIJON HABITAT - Construction de 12 logements (PLAi), rue en Charmois à Marsannay-la-Côte

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ORVITIS - Construction d'un domicile protégé pour personnes âgées situé avenue du Mail à Talant

Subvention 2014 Bourgogne Active

Subvention 2014 Pôle d'Economie Solidaire

Subvention 2014 l'Envol

Subvention 2014 pour la Ligue de l'Enseignement pour le dispositif "Ecole de la Deuxième Chance"

Emploi insertion – dispositif emplois avenir – soutien aux associations – versements des subventions

Prix de l'eau - Harmonisation des surtaxes communautaires applicables à l'échelle de l'agglomération dijonnaise

Convention de financement pour l'exploitation et la gestion de la plate forme du pôle d'échange multimodal (PEM) de Dijon-Ville 2014-2016

Tarification multimodale DIVIA-TER spécifique entre Neuilly les Dijon et la Gare de Dijon Ville - Conventionnement avec le Conseil régional de Franche Comté

Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Crimolois

Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chevigny-Saint-Sauveur

TAE agrOnov - Implantation des Chambres d'agriculture de la Côte d'Or et de Bourgogne - Soutien financier

SATT Grand Est - Welience Agroalimentaire - Projet LELISTA - Demande de subvention

Bourgogne Développement - Demande de subvention 2014

Les Entrepreneuriales 2013-2014 - Demande de subvention présentée par Réseau Entreprendre

Association Adexpra - Radio Dijon Campus - Demande de subvention d'investissement

Résiliation de la convention de concession pour la production, le transport et la distribution de chaleur sur le territoire de la Ville de Chenôve - Fixation de l'indemnité de résiliation

Intégration anticipée de la ville de Chenôve dans le contrat de délégation de service public pour assurer l'exploitation et l'extension du réseau de chauffage urbain sur les territoires de Fontaine d'Ouche et de Chenôve dont SODIEN est titulaire - Racc

Interconnexion des réseaux de chaleur du Grand Dijon et de Quetigny - Intégration de la zone d'aménagement concertée Écocité Jardin des Maraîchers au réseau de chaleur urbain communautaire - A l'échéance du contrat du réseau de chaleur de Quetigny, inté

Performance énergétique du centre de maintenance et d'exploitation du tramway - Convention tripartite entre le Grand Dijon, la société Keolis et la société SPIE Est

Détermination des tarifs pour les composteurs collectifs 2014

Piscine olympique du Grand Dijon - DSP - Avenant de prolongation jusqu'au 31 décembre 2014