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Conseil de communauté du Jeudi 08 Février 2007

(Comptes-rendus - archives);(Comptes-rendus - archives)
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Compte-rendu du conseil de communauté du Jeudi 08 Février 2007
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délégation des aides à la pierre : approbation de l'avenant 2007
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Habitat locatif public : Subventions PLH/OPAC de Dijon pour la construction de 16 logements individuels (13 PLUS, 3 PLAi), place Granville à Dijon
GD2007-02-08_003
Habitat locatif public : Subventions PLH/OPAC de Dijon pour la construction de 23 logements collectifs (22 PLUS, 1 PLAi), place Granville à Dijon
GD2007-02-08_004
Habitat locatif public : Subventions PLH/OPAC de Dijon pour la construction de 7 logements (PLUS), 4 rue Blairet à Dijon
GD2007-02-08_005
Habitat locatif public : Subventions PLH/ ICF Sud-Est Méditerranée pour la construction de 7 logements (6 PLUS, 1 PLAi), rue Cournot à Dijon
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Habitat locatif public : Subventions PLH/ SCIC Habitat Bourgogne-Champagne pour l'acquisition en VEFA de 33 logements (11 PLS, 22 PLUS), rue Armand Thibaud à Dijon
GD2007-02-08_007
Habitat locatif public : Subventions PLH/NEOLIA pour l'acquisition en VEFA de 17 logements (PLUS), rue Petitot à Dijon
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Affaires foncières - Dijon - 49, avenue de Langres - Cession de terrain
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2007-02-08_009
Extension Capnord à Saint Apollinaire - Cession lot n° 17
GD2007-02-08_010
Rond-point Valmy RD 974 - Convention à passer avec le Conseil Général
GD2007-02-08_011
Dijon Développement - Subvention de fonctionnement pour l'année 2007
GD2007-02-08_012
Pôle Vitagora - Subvention de fonctionnement pour l'année 2007
GD2007-02-08_013
Congrès Santé et Nutrition - Subvention pour l'organisation du congrès 2007
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2007-02-08_014
Consultation sur le nouveau périmètre "Natura 2000" de la cavité à chauves-souris de Plombières-les-Dijon
GD2007-02-08_015
Déchets d'équipements électriques et électroniques - Accueil en déchetterie - Convention à passer avec l'OCADEEE
GD2007-02-08_016
Demande de subvention auprès de la DIREN pour la cartographie sonore de l'agglomération dijonnaise
GD2007-02-08_017
UIOM - Elimination des résidus solides issus de l'incinération des ordures ménagères - Lancement d'un appel d'offres
GD2007-02-08_018
7ème édition de la Quinzaine du commerce équitable - Subvention à l'association Equi'max
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Itinéraires cyclables le long du canal de Bourgogne de Longvic à Ouges
GD2007-02-08_020
SAEIV - Avenant n° 1 au marché n° 06-45 passé avec la société INEO SYSTRANS
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Acquisition de véhicules - Avenant n° 1 au marché n° 06-51 passé avec la société DIETRICH VEHICULES
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2007-02-08_022
Implantation Naxagoras - Aide à l'investissement
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Actualisation du régime indemnitaire applicable au personnel communautaire faisant suite aux modifications réglementaires intervenues fin 2006 et concernant la catégorie C
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Modification des modalités d'indemnisation des frais occasionnés par les déplacements des agents
[A classer];[A classer]
GD2007-02-08_025
Installation des nouveaux délégués communautaires

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