Retourner à la recherche d'assembléeConseil Métropolitain du jeudi 21 décembre 2023 17h30
PREAMBULE
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Élus – État des indemnités perçues au titre de leurs différents mandats en qualité de conseillers métropolitains
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Taux d'imposition pour 2024 - Cotisation foncière des entreprises, taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères, taxe d'habitation sur les logements vacants, taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale
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Révisions/actualisations des autorisations de programme (AP) et d’engagement (AE) - Créations de nouvelles autorisations de programme
DELIB_DM2023_12_21_010
Dotation de solidarité communautaire - Exercice 2024 - Répartition de l'enveloppe entre les communes-membres
DELIB_DM2023_12_21_013
Services communs - Participation financière de la commune de Marsannay-la-Côte - Avenant n°2 à la convention de mise en place desdits services conclue avec la commune - Attribution de compensation définitive 2023 de la commune
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Coopérations - Gestion des astreintes avec le PC On Dijon - Convention à signer entre Dijon métropole et la ville de Chenôve
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Contrat de collaboration de recherche à passer entre Dijon métropole, l’université de Bourgogne et la société SATT SAYENS pour l’accueil d’une étudiante dans le cadre d’une Convention industrielle de formation pour la recherche (CIFRE)
