Retourner à la recherche d'assemblée

Conseil d'administration du 14 avril 2015

FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2015-010
Demandes de subventions 2015
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2015-011
Vente aux enchères de deux véhicules du CCAS
FINANCES - DIVERS
CCAS2015-012
Subvention Aide à la Gestion Locative Sociale
CCAS2015-012A
Aide à la gestion locative (convention avec la DDCS)
CCAS2015-013
Subvention Budget Opérationnel de Programmation 104 - Intégration et accès à la nationalité française
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2015-014
Résidence Abrioux - convention d'étude entre le CCAS et Villéo
CCAS2015-014A
Convention d'étude avec VILLEO, relative à la résidence Abrioux
CCAS2015-015
CHRS Herriot de l'ACODEGE - mise à disposition de logements au sein des résidences sociales Abrioux et Viardot
CCAS2015-015A
Avenant n° 3 à la convention avec le CHRS Herriot de l'ACODEGE pour la location de logements dans les résidences sociales
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2015-016
Bilan partiel des Actions Jeunesse Citoyenne - nouvelles propositions d'attribution de bourses éducatives
CCAS2015-017
Réglementation des après-midis dansants
CCAS2015-017A
Réglement des après-midis dansants
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2015-018
Binôme 21 - convention de mise à disposition d'un jeune en service civique volontaire
CCAS2015-018A
Convention de mise à disposition d'un jeune en service civique volontaire
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2015-019
Caisse Primaire d'Assurance Maladie - partenariat
CCAS2015-019A
Annexe : engagement n° 3 avec la CPAM
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS2015-020
Aides facultatives - secteur social général - janvier et février 2015
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS2015-021
Aides facultatives - secteur social gérontologique - janvier et février 2015

Toute la Métropole dans votre Poche !

Télécharger l'application OnDijon